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Conseil municipal du 29 mai 2024 – infos utiles

mercredi 29 mai de 20 h 00 min à 23 h 00 min

conseil municipal

Le prochain Conseil municipal de Saint-Cyr L’Ecole a lieu :

📍 le mercredi 29 mai 2024 à 20h00

C’est le 3e conseil municipal de l’année 2024. Il se déroule en présence du public en salle du Conseil à l’Hôtel de Ville. Aussi en direct sur Youtube.

La ville de Saint-Cyr L’Ecole fait le choix de diffuser en direct les conseils municipaux sous la forme de  visioconférence en direct sur la page Youtube de la ville sans possibilité d’ajouter des commentaires sous la vidéo. Jusqu’à mars 2021, ils étaient diffusés sur la page Facebook de la Ville avec possibilité de commenter. Ils demeurent visionnables.

📍📍 Ordre du jour :

Approbation du PV de la séance du conseil du 3 avril 2024 ;

Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 25 mai 2020. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

📍📍📍 Questions diverses adressées par Saint-Cyr-l’Ecole en commun :

Vous pouvez nous soumettre des projets de questions orales qui seront mises à l’ordre du jour de notre prochaine réunion de préparation qui a lieu le 26 mai 2024, à laquelle vous pouvez aussi participer. Ecrivez-nous !

Madame le Maire,
Lors du conseil municipal de Juillet 2023, la délibération 2023/07/19 proposait un Avenant n°2 au bail à construction avec la SCI Sainte-Julitte. Les Saint-cyriens apprenaient alors que la vente du terrain municipal ne s’était pas faite. Aussi, pouvez-vous nous dire dans quel chapitre et sur quelle ligne du budget apparaissent les loyers versés, et ce à la fois pour l’école privée Sainte-Julitte située passage des Anges, mais également pour les Apprentis d’Auteuil situés avenue du Dr Vaillant, qui louent l’ancienne école Paul Langevin ? Pourriez-vous également nous préciser leur montant ?

[PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX – Saint-Cyr L’Ecole]

Voici les dates prévisionnelles des prochains conseils municipaux
(susceptibles de modification si nécessaire) :

  • CM n°38 – Mercredi 3 juillet 2024 – 20h00
  • CM n°39 – Mercredi 25 septembre 2024 – 20h00
  • CM n° 40 – Mercredi 13 novembre 2024 – 20h00
  • CM  n° 41 – Mercredi 18 décembre 2024 – 20h00

[HISTORIQUE DES CONSEILS MUNICIPAUX]

Pour consulter l’historique, les comptes-rendus des précédents conseils, rendez-vous sur cette page :

Depuis octobre 2021, les prise de parole des élus minoritaires durant les délibérations ne se trouvent plus dans le document appelé « procès verbal » et ne comporte donc plus d’explications sur les choix de vote des élus minoritaires :

En effet, lors du conseil municipal du 29 septembre 2021, Mme le Maire a décidé qu’il n’y aurait plus de procès-verbal de séance mais seulement un compte-rendu des délibérations, estimant qu’il n’y a pas d’obligation légale de faire apparaître les prise de parole des élus minoritaires. Voici ce que Madame le Maire exprimait ce jour là et que nous recensions dans un article :

« Compte tenu du temps que la rédaction de nos procès-verbaux consommait dans nos services pour une tâche rendue parfaitement inutile avec l’avènement du replay et des enregistrements audios, qui sont des pièces administratives communicables au public, j’ai pris la décision de demander aux services de s’en tenir désormais aux strictes obligations légales et de ne plus établir qu’un seul document unique qui sera
soumis comme avant à votre approbation [Celle du conseil municipal]. Les échanges y seront résumés Le plus succinctement possible afin d’attester la tenue d’un débat, lorsque tel est Le cas. Je vous remercie. »

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