Le prochain Conseil municipal de Saint-Cyr L’Ecole a lieu :

📍 le mercredi 25 septembre 2024 à 20h00

C’est le 3e conseil municipal de l’année 2024. Il se déroule en présence du public en salle du Conseil à l’Hôtel de Ville. Aussi en direct sur Youtube.

La ville de Saint-Cyr L’Ecole fait le choix de diffuser en direct les conseils municipaux sous la forme de  visioconférence en direct sur la page Youtube de la ville sans possibilité d’ajouter des commentaires sous la vidéo. Jusqu’à mars 2021, ils étaient diffusés sur la page Facebook de la Ville avec possibilité de commenter. Ils demeurent visionnables.

📍📍 Ordre du jour :

I. Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 3 juillet et 29 août 2024
II. Examen des 14 délibérations et annexes :
Réf 2024/09/1 Demande de subventions pour la création de vestiaires collectifs au Parc
des sports Maurice Leluc
Réf 2024/09/2 Dénomination de nom d’une rue (voie d’accès Hydreaulys)
Réf 2024/09/3 Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc. Rapport
d’activité 2023.
Réf 2024/09/4 Adhésion à l’ANDES
Réf 2024/09/5 Admissions en non-valeur créances éteintes
Réf 2024/09/6 avis sur le projet de programme local de l’habitat intercommunal 2024-
2030 du territoire de Versailles grand parc
Réf 2024/09/7 Marché pour la construction du pôle sportif Mazeaud – exonération des
pénalités
Réf 2024/09/8 Règlement de fonctionnement des EAJE
Réf 2024/09/9 Retour incitatif 2021 – utilisation du reliquat du fonds de concours
Réf 2024/09/10 Promesse de résiliation du bail emphytéotique avec le Centre Hospitalier
de Plaisir (CHP) suite aux 2 avenants pour prolongation du délai de
réalisation de la résiliation du bail
Correspondance à Madame le Maire – Mairie – Square de l’Hôtel de Ville – BP 106 – 78211 Saint-Cyr-l’Ecole Cedex
Tel. 01 30 14 82 82 – www.saintcyr78.fr – courrier@saintcyr78.fr
Réf 2024/09/11 Constat de désaffectation et déclassement des parcelles AB 395 et AB
396p
Réf 2024/09/12 Pénalités Maison Bleue
Réf 2024/09/13 Convention de partenariat relative à l’utilisation, l’entretien
l’aménagement et la sécurisation du parc forestier du Bois Cassé en forêt
domaniale de Bois d’Arcy de 2024-2026.
Réf 2024/09/14 Décision modificative n°1

III. Pour information : Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du
Conseil Municipal du 25 mai 2020. Application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

IV. Questions diverses

📍📍📍 Questions diverses adressées par Saint-Cyr-l’Ecole en commun :

Vous pouvez nous soumettre des projets de questions orales qui seront mises à l’ordre du jour de notre prochaine réunion de préparation qui a lieu quelques jours avant le conseil municipal, à laquelle vous pouvez aussi participer. Ecrivez-nous !

[PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX – Saint-Cyr L’Ecole]

Voici les dates prévisionnelles des prochains conseils municipaux
(susceptibles de modification si nécessaire) :

• CM n°41 – Mercredi 25 septembre 2024 – 20h00
• CM n° 42 – Mercredi 13 novembre 2024 – 20h00
• CM  n° 43 – Mercredi 18 décembre 2024 – 20h00

[HISTORIQUE DES CONSEILS MUNICIPAUX]

Pour consulter l’historique, les comptes-rendus des précédents conseils, rendez-vous sur cette page :

Depuis octobre 2021, les prise de parole des élus minoritaires durant les délibérations ne se trouvent plus dans le document appelé « procès verbal » et ne comporte donc plus d’explications sur les choix de vote des élus minoritaires :

En effet, lors du conseil municipal du 29 septembre 2021, Mme le Maire a décidé qu’il n’y aurait plus de procès-verbal de séance mais seulement un compte-rendu des délibérations, estimant qu’il n’y a pas d’obligation légale de faire apparaître les prise de parole des élus minoritaires. Voici ce que Madame le Maire exprimait ce jour là et que nous recensions dans un article :

« Compte tenu du temps que la rédaction de nos procès-verbaux consommait dans nos services pour une tâche rendue parfaitement inutile avec l’avènement du replay et des enregistrements audios, qui sont des pièces administratives communicables au public, j’ai pris la décision de demander aux services de s’en tenir désormais aux strictes obligations légales et de ne plus établir qu’un seul document unique qui sera
soumis comme avant à votre approbation [Celle du conseil municipal]. Les échanges y seront résumés Le plus succinctement possible afin d’attester la tenue d’un débat, lorsque tel est Le cas. Je vous remercie. »